Séances du Conseil

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et se tiennent généralement un mercredi à 19h.
Elles se déroulent salle du conseil, en mairie - 42 boulevard Carnot.

Agenda 2020 :

  • Mercredi 8 juillet | 19h, salle du Conseil

Ordre du jour :

1-Formation des Commissions municipales - Modification

2-Règlement intérieur du Conseil Municipal

3-Composition des Commissions municipales

4-Compte de gestion 2019 Budget principal Ville

5-Compte de gestion 2019 Budget annexe pompes funèbres

6-Compte administratif 2019 Budget principal Ville

7-Compte administratif 2019 Budget annexe pompes funèbres

8-Affectation du résultat 2019 Budget principal Ville

9-Affectation du résultat 2019 Budget annexe pompes funèbres

10-Dissolution du Budget annexe pompes funèbres

11-Vote des taux des taxes locales 2020

12-Budget primitif 2020 Ville

13-Subventions aux associations

14-Remise gracieuse TLPE et droit d’occupation du domaine public

15-Créances irrecouvrables

16-Modification du tableau des effectifs permanents à temps complet

17-Modification du tableau des effectifs permanents à temps non complet

18-Autorisation annuelle de recours à des contractuels pour besoins saisonniers 

19-Autorisation de recours à des vacataires 

20-Autorisation de recours aux contrats d’apprentissage 

21-Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

22-Tarifs Ecole de Mode et Couture

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 19 Décembre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Octobre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Juin 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 20 Mars 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 06 Février 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Décembre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 17 Octobre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Avril 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mars 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Février 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 13 Décembre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Octobre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 Juin 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 22 Mars 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 01 Février 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Décembre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Octobre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 08 Juin 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 23 Mars 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 03 Février 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Décembre 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 24 Juin 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Mars 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Février 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 15 Octobre 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mai 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 29 Mars 2014