SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Catégorie
Vie citoyenne
Date
mercredi 19 juin 2019 20:00 - 22:00
Lieu
Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour de la séance du conseil municipal

1-Décision Modificative n°1

2-Créances irrecouvrables

3-Subventions aux associations sportives

4-Subventions aux associations culturelles et de loisirs

5-Personnel titulaire – Emplois permanents à temps complet – Modification du tableau des effectifs 

6-Personnel titulaire – Emplois permanents à temps non complet – Modification du tableau des effectifs 

7-Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

8-Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

9-Autorisation de recours à des vacataires pour la distribution d’informations sur la saison culturelle

10-Indemnités de fonction accordées aux élus

11-Délibération portant remise gracieuse

12-Convention Ville-COS - Achat de places de cinéma

13-Programme de végétalisation des façades – Convention cadre définissant les conditions générales d’occupation du domaine public métropolitain

14-Etablissement d’une servitude de cour commune au bénéfice de l’EHPAD « La Belle Epoque »

15-Vente d’une partie du Square St Germain

16-Avis sur le projet de Règlement local de publicité intercommunal arrêté par le Conseil Métropolitain

17-Délégation de service public - Fourrière automobile

18-Délégation de service public - Fourrière animale

19-Tarifs de location des salles de l’Etoile, scène de Mouvaux et forfait technicien

20-Convention de partenariat avec l’association Lille 3000 - Eldorado 2019

21-Tarifs Ecole de Mode et Couture

22-Modification règlement de fonctionnement Espace Jeunes

23-Modification règlement de fonctionnement Petite enfance

24-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Accueils périscolaires

25-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Accueils de loisirs

26-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Espace Jeunes

27-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Mercredis récréatifs

28-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Mini camps

29-Nouvelle obligation CAF – Evolution des tarifs pour les familles non mouvalloises – Séjours de vacances

 
 

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  • mercredi 19 juin 2019 20:00 - 22:00

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