Séances du Conseil

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et se tiennent généralement un mercredi à 19h.
Elles se déroulent salle du conseil, en mairie - 42 boulevard Carnot.

ATTENTION : compte tenu de la situation sanitaire, l'accès du public pourra être limité.

Agenda 2020 :

  •  Mercredi 2 décembre 2020 | 19h, salle du Conseil

|| Voici l'ordre du jour

1-Garantie d’emprunt AFTE – Ecole St François

2-Fête de Noël du personnel municipal – Attribution de bon d’achat par subrogation 

3-Décision Modificative n°2 – Budget principal

4-Crédits provisoires 2021 

5-Construction d’une extension du restaurant scolaire Victor Hugo – Demande de financement au titre du Fonds spécial de relance et de solidarité des territoires

6-Personnel titulaire – Emplois permanents à temps complet – Modification du tableau des effectifs 

7-Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et complément indemnitaire annuel (CIA)

8-Convention d’adhésion au Pôle Santé, Sécurité au travail du CDG 59

9-Rétrocession des aides du Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) aux agents ayant fait l’avance des frais

10-Recensement de la population 2021 – Recrutement et rémunération des agents

11-Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation de délégué

12-Développement de l’offre locative aidée – Subvention foncière à un bailleur social – Rue de Roubaix

13-Développement de l’offre locative aidée – Subvention foncière à un bailleur social – Impasse Constantin

14-Développement de l’offre locative aidée – Subvention foncière à un bailleur social – Rue Saint Paul, rue Gabriel Péri et rue Suzanne Lanoy Blin

 

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 Octobre 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 8 Juillet 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 26 Mai 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 19 Décembre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Octobre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Juin 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 20 Mars 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 06 Février 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Décembre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 17 Octobre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Avril 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mars 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Février 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 13 Décembre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Octobre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 Juin 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 22 Mars 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 01 Février 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Décembre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Octobre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 08 Juin 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 23 Mars 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 03 Février 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Décembre 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 24 Juin 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Mars 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Février 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 15 Octobre 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mai 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 29 Mars 2014