Séances du Conseil

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public et se tiennent généralement un mercredi à 19h.
Elles se déroulent salle du conseil, en mairie - 42 boulevard Carnot.

ATTENTION COVID-19 : compte tenu de la situation sanitaire, l'accès du public n'est pas possible

Agenda 2021 :

  •  Mercredi 31 mars 2021 | 17h30, salle du Conseil | En direct sur notre page Facebook

|| Ordre du jour

1-Compte de gestion 2020 Budget principal Ville

2-Compte administratif 2020 Budget principal Ville

3-Affectation définitive du résultat de l’exercice 2020 Budget principal Ville

4-Budget primitif 2021 Ville

5-Vote des taux de fiscalité directe locale 2021

6-Reprise sur provision semi-budgétaire pour risques et charges – Exercice 2021

7-Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risques et charges – Exercice 2021

8-Attribution de subventions au titre de l’exercice 2021

9-Avances sur subventions - Associations sportives

10-Avances sur subventions - Associations culturelles et de loisirs

11-Convention avec le Collège sur l’utilisation des salles de sports

12-Demandes de subvention – Boulodrome – MEL Fonds de concours de soutien aux équipements sportifs – Département du Nord Projets territoriaux structurants

13-Demandes de subvention – Skate parc – MEL Fonds de concours de soutien aux équipements sportifs – Région Hauts-de-France – Département du Nord Projets territoriaux structurants

14-Demandes de subvention – Equipements de vidéo protection – Fonds de concours issu du Schéma Directeur Métropolitain de Vidéo Protection Urbaine

15-Tous au Resto – Attribution de bons d’achat par subrogation 

16-Organisation du temps de travail

17-Tarifs des accueils de loisirs

18-Tarifs des garderies ALSH (accueils de loisirs) et mercredis récréatifs

19-Tarifs des mercredis récréatifs

20-Tarifs des mini-camps d’été

21-Création d’un tarif pour le pedibus

22-Tarifs des accueils périscolaires

23-Création d’un tarif pour les protocoles d’accueil individualise pour les accueils de loisirs et les mercredis récréatifs

24-Abrogation et remplacement du règlement de fonctionnement des structures d’accueil collectifs de mineurs par un règlement de fonctionnement des structures extrascolaires

25-Abrogation et remplacement du règlement de fonctionnement des structures d’accueil collectifs de mineurs par un règlement de fonctionnement des structures périscolaires

26-Tarifs des séances « piscines scolaires »

27-Tarifs de la restauration scolaire / pause méridienne

28-Création d’un règlement de fonctionnement unique des services de la « vie scolaire »

29-Modification du règlement relais d’assistants maternels indépendants – relais petite enfance

30-Modification du règlement de fonctionnement petite enfance

31-Tarifs formations parentalité

32-Création du règlement parentalité

 

 

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 2 Décembre 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 Octobre 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 8 Juillet 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 26 Mai 2020

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 19 Décembre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Octobre 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Juin 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 20 Mars 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 06 Février 2019

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Décembre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 17 Octobre 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Avril 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mars 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Février 2018

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 13 Décembre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Octobre 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 14 Juin 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 22 Mars 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 01 Février 2017

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 07 Décembre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 Octobre 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 08 Juin 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 23 Mars 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 03 Février 2016

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Décembre 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 24 Juin 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 Mars 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 11 Février 2015

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 15 Octobre 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 21 Mai 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 09 Avril 2014

Retrouvez le procès verbal de la séance du
Conseil Municipal du 29 Mars 2014