Délibérations du conseil municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu mercredi 30 septembre à 18h30, salle du Conseil
Voici l’ordre du jour :
1- Installation d’un Conseiller Municipal
2- Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification de la délibération n°2026-06-01 du 10 juin 2026
3- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
4- Composition des Commissions Municipales – Ajustement
5- Décision Modificative n° 1 – Exercice 2026
6- Régularisation d’une anomalie comptable sur l’encours de dette – Rectification d’une erreur sur un exercice clos (emprunt n°1209673)
7- Prolongation de la convention de Délégation de Service Public de fourrière automobile
8- Fourrière automobile – Examen du principe de recours à une Délégation de Service Public
9- Formation des élus municipaux
10- Personnel titulaire – Emplois permanents à temps complet – Modification du tableau des effectifs
11- Personnel titulaire – Emplois permanents à temps non complet – Modification du tableau des effectifs
12- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels – accroissement temporaire d’activité
13- Modification du projet d’établissement du service Petite Enfance
14- Modification du règlement de fonctionnement du Centre Petite Enfance
15- Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
16- Renouvellement de la convention « Plan Mercredi » (2026-2029)
17- Tarifs des services municipaux : classes de neige – classes transplantées
18- Fusion des écoles Victor Hugo Maternelle et Victor Hugo Élémentaire en une école unique dénommée « groupe scolaire Victor Hugo », à compter du 1er septembre 2027
19- Dénomination d’une voie nouvelle : rue Lieutenant-colonel Mathieu Bigand (Quartier de l’Escalette)